Guide MNE / UXO du SMDPYRO : maîtriser le risque pyrotechnique avant les travaux
Le SMDPYRO a rédigé un guide de référence de 94 pages : « Munitions non-explosées (MNE) – Pollution pyrotechnique – Guide pour les opérations de travaux publics, études préalables et travaux de dépollution de sols ». La version en vigueur est la version 2021-31-05.
À qui s'adresse le guide ?
Il s'adresse aux maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, bureaux d'études et entreprises de travaux publics. Comme le rappelle sa préface, il existe depuis longtemps une incertitude quant à l'opportunité d'entreprendre des études et des travaux de recherche pour déterminer si un site est exempt de munitions non explosées, et sur la meilleure façon de maîtriser ce risque. Le guide vise à répondre à cette incertitude.
Ce que contient le guide
Munitions non explosées et travaux publics : terminologie, responsabilités des employeurs, implications financières et calendaires, acteurs concernés.
Introduction aux MNE : sources de pollution (entraînement des forces armées, sites de fabrication et de stockage, immersion, enfouissement ou destruction, faits de guerre), modes d'initiation et effets de la détonation.
Obligations et responsabilités : normes MNE, Code de l'environnement, Code de la sécurité intérieure, Code du travail, rôle des entreprises spécialisées.
Processus de gestion des risques : zonage pyrotechnique d'un site, évaluation détaillée des risques, plan de gestion des risques pyrotechniques, mise en œuvre.
Zonage pyrotechnique : probabilité de découverte selon l'historique du site (guerre de 1870, Première et Seconde Guerres mondiales, activités militaires, découvertes fortuites).
Étude historique et technique, bombes d'aviation non explosées de la Seconde Guerre mondiale, facteurs d'atténuation.
Plan d'actions : assistance à maîtrise d'ouvrage, travaux préparatoires, diagnostic pyrotechnique, attestation de non-pollution pyrotechnique.
Le principe clé
Le guide pose un principe simple : le risque MNE est un risque majeur. À ce titre, il doit être identifié et étudié dès la conception d'un projet intrusif et, plus généralement, de tout projet de travaux.
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